Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIPOST
Monsieur LERAILLER Jean-Paul

Numéro de dépôt :
4042362
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
QUALIPOST de LERAILLER Jean-Paul

Présentation de la marque QUALIPOST

Déposée le 21 octobre 2013 par monsieur LERAILLER Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « QUALIPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est monsieur LERAILLER Jean-Paul domicilié(e) 4 rue Louis Loisel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL domicilié(e) 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque QUALIPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIPOST est expirée depuis le 21 octobre 2023.

LERAILLER Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : SESA' SYSTEMS


Monsieur LERAILLER Jean-Paul - 4 rue Louis Loisel - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Maître Bastien MASSON, Cabinet FIDAL - 1 rue Claude Bloch, C.S. 15 093 - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Panneaux de signalisation, ni lumineux, ni mécaniques, panneaux muraux métalliques, supports métalliques pour panneaux indicateurs, équerres métalliques pour étagères ; casiers métalliques ; bacs métalliques de stockage polyvalents ; colonnes d'affichage métalliques ; coffrets de sûreté.

Panneaux d'encadrement, panneaux cartonnés d'encadrement, panneaux indicateurs en carton, panneaux indicateurs en papier, panneaux pour mémos [articles de bureau] ; publications imprimées ; livres, livrets et manuels de formation ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), à savoir documents pédagogiques tels que polycopiés, cas pratiques, programme de cours, dossiers, brochures ; questionnaires ; dépliants, périodiques, lettres d'information, brochures, magazines, rapports, revues, manuels, affiches, prospectus, publications, catalogues, documentation imprimée, guides et manuels ; stylos, crayons ; papeterie ; cartes ; cartes de visite ; étiquettes ; enseignes en papier, carte et carton ; tablettes repose-stylos ; supports pour la correspondance ; supports pour lettres ; supports pour marqueurs ; supports pour stylos, trombones ; supports pour calendriers ; supports pour agrafeuses ; casiers à documents [articles de bureau] ; casiers à documents de bureau ; classeurs à anneaux ; classeurs de bureau ; classeurs de courrier ; intercalaires de classeur ; classeurs [articles de bureau] ; classeurs [articles de papeterie] ; cavaliers pour fiches ; fiches de classement ; fiches de résultats ; fiches [papeterie] ; fiches signalétiques ; bacs à courrier ; bacs à crayons ; bacs à documents ; bacs à documents [articles de bureau] ; bacs à stylos et crayons ; bacs de classement de bureau ; bacs de classement pour documents ; bacs de rangement pour instruments à tracer ; bacs pour instruments à dessin ; bacs de classement de bureau [articles de bureau] ; badges en carton ; badges en papier ; badges d'identité en papier ; pochettes de classement ; pochettes en papier ; pochettes pour documents ; pochettes à courrier en papier ; pochettes à documents en papier ; pochettes de protection pour livres ; pages à pochettes en matières plastiques ; pages à pochettes en matières plastiques pour documents papier ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; papier magnétique ; tableaux magnétiques ; tableaux magnétiques pour la programmation d'activités et la prise de rendez-vous ; imprimés ; adhésifs pour la papeterie ; étiquettes adhésives ; paniers de bureau pour accessoires de bureau ; étiqueteuses de bureau ; garnitures de bureau ; titreuses de bureau ; appareils de bureau pour l'assemblage de documents ; articles de bureau à l'exception des meubles ; articles de bureau en papier ; articles de papeterie de bureau ; contenants pour accessoires de bureau ; distributeurs automatiques d'adhésifs pour le bureau ; panneaux pour mémos [articles de bureau] ; planchettes à pince [articles de bureau] ; plastifieuses pour le bureau ou la maison ; porte-tampons de bureau ; relieuses de documents pour le bureau ; supports de bureau pour calendriers ; supports de bureau pour documents ; supports de rangement pour articles de bureau ; tableaux magnétiques [articles de bureau] ; trieurs de documents [articles de bureau] ; appareils et machines pour la reliure [matériel de bureau] ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; corbeilles pour l'archivage de documents [articles de bureau] ; dévidoirs automatiques de ruban adhésif pour le bureau ; modules de rangement d'articles de papeterie pour bureaux ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; adhésifs plastifiés à usage domestique ; affiches ; albums ; ardoises pour écrire ; articles pour la reliure de livres et documents ; articles pour reliures ; autocollants [articles de papeterie] ; baguettes pour tableaux, non électroniques ; bandes pour reliures ; bannières en papier ; blocs de conférence ; blocs de feuilles de résultats ; blocs de feuilles mobiles ; blocs de notes adhésives ; blocs de papier ligné ; blocs-notes ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes à crayons et stylos ; boîtes d'archivage pour le rangement de dossiers commerciaux ou personnels ; boîtes de classement pour dossiers ; boîtes d'emballage en carton présentées montées ; boîtes de présentation en carton ; boîtes en carton ; bons imprimés ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ; bulletins [produits de l'imprimerie] ; cadres à composer [imprimerie] ; cahiers ; carnets ; catalogues ; chemises à soufflets en papier ; chemises de classement ; chemises de présentation en papier [dossiers] ; chemises pour documents ; chemises pour plans ; contenants de stockage en papier ; contenants en carton ; contenants en papier ; corbeilles à courrier ; crayons ; crochets de bureau ; dossiers à courrier ; dossiers de présentation ; dossiers d'informations imprimés ; dossiers [papeterie] ; dossiers pour documents sous forme de pochettes ; dossiers suspendus ; écritoires ; écriteaux en papier ou en carton ; écriteaux en papier imprimés ; effaceurs pour tableaux ; effaceurs pour tableaux blancs ; encarts d'information ; enseignes en carton ; enseignes en papier ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes d'identification en papier ; étiquettes en matières plastiques ; étiquettes en papier imprimées ; étiquettes volantes en carton ; étiquettes volantes en papier ; étuis en tant qu'articles de papeterie ; feuilles d'archivage ; feuilles adhésives [articles de papeterie] ; feuillets d'information ; feutres-marqueurs ; fichiers rotatifs de bureau ; formulaires ; formulaires partiellement imprimés ; fournitures pour l'écriture ; gabarits [papeterie] ; guides ; guides d'activités pédagogiques imprimés ; guides d'études ; guides d'utilisation de programmes informatiques ; guides d'utilisation d'ordinateur ; guides imprimés ; manuels ; manuels de formation ; manuels d'instruction à des fins d'enseignement ; manuels d'utilisation ; marqueurs [articles de papeterie] ; panneaux d'encadrement ; supports visuels imprimés ; transparents plastiques ; transparents [papeterie].

Mobilier de protection de matériels sensibles en milieu de production tels que balances, ordinateurs, matériels de contrôle ; meuble de protection pour écrans plats, ordinateurs, unités centrales, imprimantes, claviers, notamment en milieu industriel ; coffre de protection pour écrans plats, ordinateurs, unités centrales, imprimantes, claviers, notamment en milieu industriel ; meubles pour équipements informatiques, écrans plats, ordinateurs, unités centrales, claviers, imprimantes, balances ; meuble, panneaux de présentation, panneaux de présentation assemblables, postes de travail informatiques [meubles], postes de travail informatiques assemblables [meubles], postes de travail pourvus de plans de travail multifonctions destinés à des domaines variés, postes de travail assemblables et pourvus de plans de travail multifonctions destinés à des domaines variés, étagères ; étagères de bibliothèques ; étagères de rangement ; étagères d'exposition ; étagères pliantes ; étagères inclinées ; équerres non métalliques pour étagères ; étagères à outils autoportantes ; tablettes de rangement ; tablettes pour machines à écrire ; supports pour livres ; casiers ; rayons pour classeurs ; rayons pour classeurs [meubles] ; châssis de meuble ; sièges ; chaises [sièges] ; sièges de bureau ; sièges métalliques ; tabourets ; contenants en plastique transparent pour badges ; tableaux d'affichage ; tableaux d'affichage de résultats, autres que mécaniques ou électriques ; pupitres ; pupitres portatifs ; coffrets [meubles] ; armoires ; armoires de sécurité ; armoires métalliques ; armoires à outils métalliques ; armoires de stockage métalliques ; vitrines ; vitrines d'exposition ; vitrines [meubles] ; vitrines pour la présentation de marchandises ; comptoirs [tables] ; bureaux [meubles] ; chaises de bureau ; meubles de bureau ; tables de bureau ; cloisons autoportantes de bureau ; cloisons autoportantes de bureau [meubles] ; cloisons de bureau amovibles ; cloisons de bureau amovibles [meubles] ; tables à écrire de bureau.