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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER BUS
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LES MASSANTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MASSANTES
SARL LER BUS

Numéro de dépôt :
97675077
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque LES MASSANTES

Déposée le 24 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MASSANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER BUS domicilié(e) BP 31 1 allée Utrillo, 95560 MONTSOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LER BUS - France.

La marque LES MASSANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MASSANTES est expirée depuis le 24 avril 2007.

LER BUS a également déposé les autres marques suivantes : FREE MOUSSE


SARL LER BUS - BP 31 1 allée Utrillo, 95560 MONTSOULT - France


SARL LER BUS - France


Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet partiel n°330005 - Publication au BOPI 2001-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-33

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vêtements, (habillement).