Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER-BUS
/
FREE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE MOUSSE
SARL LER-BUS

Numéro de dépôt :
97675078
Date de dépôt :
24/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2007

Présentation de la marque FREE MOUSSE

Déposée le 24 avril 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER-BUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-22 du 30 mai 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LER-BUS domicilié(e) 1 allée Utrillo, 95560 MONTSOULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LER-BUS - France.

La marque FREE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97675078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE MOUSSE est expirée depuis le 24 avril 2007.

LER-BUS a également déposé les autres marques suivantes : LES MASSANTES


SARL LER-BUS - 1 allée Utrillo, 95560 MONTSOULT - France


SARL LER-BUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-40

Publication - Publication le 30 mai 1997 au BOPI 1997-22

Vêtements, chaussures, (habillement)