Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MARGINALE
Numéro de dépôt :
1546524
Date de dépôt :
07/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/1995
Présentation de la marque MARGINALE
Déposée le 7 octobre 1985 par LEQUESNE Brunehild auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MARGINALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MARGINALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARGINALE est expirée depuis le 7 octobre 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06