Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Flexilisse Stud Rail
LEPREVOST Jean-Marc, La Mare, Saint-Sulpice de Graimbouville, 27210 BEUZEVILLE

Numéro de dépôt :
1321427
Date de dépôt :
29/08/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/08/1995

Présentation de la marque Flexilisse Stud Rail

Déposée le 29 août 1985 par LEPREVOST Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Flexilisse Stud Rail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEPREVOST Jean-Marc, La Mare, Saint-Sulpice de Graimbouville, 27210 BEUZEVILLE - France.

La marque Flexilisse Stud Rail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Flexilisse Stud Rail est expirée depuis le 29 août 1995.


LEPREVOST Jean-Marc, La Mare, Saint-Sulpice de Graimbouville, 27210 BEUZEVILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06

Lisses en plastique armé de fils d'acier, poteaux gainés de plastique, tendeurs, raccords, clôtures, outillage et matériel de clôture.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.