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Marques déposées par LEPRETRE PASCAL
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SELECTION DES DUCS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELECTION DES DUCS
LEPRETRE PASCAL

Numéro de dépôt :
95580769
Date de dépôt :
11/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/07/2005

Présentation de la marque SELECTION DES DUCS

Déposée le 11 juillet 1995 par LEPRETRE PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SELECTION DES DUCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est LEPRETRE PASCAL, domicilié(e) 13 RUE JULES VERNE, 69150 DECINES CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPRETRE PASCAL - France.

La marque SELECTION DES DUCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELECTION DES DUCS est expirée depuis le 11 juillet 2005.

LEPRETRE PASCAL a également déposé les autres marques suivantes : E.S.P.A.C.E. EXPOSITION ET SALON PERMANENTS ASSOCIATIONS ET COMITES D'ENTREPRISE


LEPRETRE PASCAL - 13 RUE JULES VERNE, 69150 DECINES CHARPIEU - France


LEPRETRE PASCAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-40

Inscription le 4 juillet 1997 - Rejet partiel n°239724 - Publication au BOPI 1997-07-04

Inscription le 27 février 1997 - Rejet partiel n°233494 - Publication au BOPI 1997-02-27

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Extraits de viande, fruits et légumes, conservés, séchés et cuits; Gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; Huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, glaces comestibles; miel, sirop de melasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces; épices, glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.