Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SANTELIO
M. LEPRETRE AURELIEN
M. FORNETTY XAVIER

Numéro de dépôt :
4062995
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SANTELIO de LEPRETRE AURELIEN

Présentation de la marque SANTELIO

Déposée le 22 janvier 2014 par monsieur LEPRETRE AURELIEN et monsieur FORNETTY XAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SANTELIO »

Les déposants sont monsieur LEPRETRE AURELIEN domicilié(e) 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France et monsieur FORNETTY XAVIER domicilié(e) 15 RUE DE THIONVILLE - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPRETRE AURELIEN domicilié(e) 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 35

LEPRETRE AURELIEN a également déposé les autres marques suivantes : All ecigarette , Rapidoresto , INSITACTION , moodi


M. LEPRETRE AURELIEN - 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France

M. FORNETTY XAVIER - 15 RUE DE THIONVILLE - 59000 - LILLE - France


M. LEPRETRE AURELIEN - 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°676071 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.