Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
All ecigarette
M. LEPRETRE AURELIEN M. FORNETTY XAVIER
Numéro de dépôt :
4063166
Date de dépôt :
23/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque All ecigarette
Déposée le 23 janvier 2014 par monsieur LEPRETRE AURELIEN et monsieur FORNETTY XAVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « All ecigarette »
Les déposants sont monsieur LEPRETRE AURELIEN domicilié(e) 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France et monsieur FORNETTY XAVIER domicilié(e) 15 RUE DE THIONVILLE - 59000 - LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPRETRE AURELIEN domicilié(e) 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. LEPRETRE AURELIEN - 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France
M. FORNETTY XAVIER - 15 RUE DE THIONVILLE - 59000 - LILLE - France
M. LEPRETRE AURELIEN - 98 RUE DE MARQUILLIES - 59000 - LILLE - France
Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677002 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lumettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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