Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PASTOUR SELECTION
S.A. LEPOUREAU LOUIS ET FILS

Numéro de dépôt :
92414998
Date de dépôt :
02/04/1992
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
02/04/2002

Présentation de la marque LE PASTOUR SELECTION

Déposée le 2 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) LEPOUREAU LOUIS ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « LE PASTOUR SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEPOUREAU LOUIS ET FILS domicilié(e) La Halbaudière, 49120 MELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 916 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LEPOUREAU LOUIS ET FILS - France.

La marque LE PASTOUR SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92414998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PASTOUR SELECTION est expirée depuis le 2 avril 2002.


S.A. LEPOUREAU LOUIS ET FILS - La Halbaudière, 49120 MELAY - France - SIREN 300916897


S.A. LEPOUREAU LOUIS ET FILS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-02

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Agneau