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Marques déposées par LEPOT DOMINIQUE
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PROGRAM CEED
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRAM CEED
LEPOT DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
96606642
Date de dépôt :
17/01/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2006

Présentation de la marque PROGRAM CEED

Déposée le 17 janvier 1996 par LEPOT DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROGRAM CEED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est LEPOT DOMINIQUE, domicilié(e) 12 rue Mermoz, 59133 Phalempin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPOT DOMINIQUE - France.

La marque PROGRAM CEED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAM CEED est expirée depuis le 17 janvier 2006.


LEPOT DOMINIQUE - 12 rue Mermoz, 59133 Phalempin - France


LEPOT DOMINIQUE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Matériaux de construction métallique, à savoir: corniche métallique Appareil d'éclairage

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.