Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur LEPOIGNEUR Jacques
/
DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE
M. LEPOIGNEUR Jacques

Numéro de dépôt :
4027343
Date de dépôt :
19/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/08/2023
DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE de LEPOIGNEUR Jacques

Présentation de la marque DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE

Déposée le 19 août 2013 par monsieur LEPOIGNEUR Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.

Le déposant est monsieur LEPOIGNEUR Jacques domicilié(e) Espace Laureal, local n8 - 97160 - LE MOULE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPOIGNEUR Jacques domicilié(e) Espace Laureal, local n8 - 97160 - LE MOULE - France.

La marque DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027343.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ANTILLES F.W.I DDA PRODUIT DE FRANCE est expirée depuis le 19 août 2023.

LEPOIGNEUR Jacques a également déposé les autres marques suivantes : LA BANANE , Domaine des Antilles Côteaux des Alizés


M. LEPOIGNEUR Jacques - Espace Laureal, local n8 - 97160 - LE MOULE - France


M. LEPOIGNEUR Jacques - Espace Laureal, local n8 - 97160 - LE MOULE - France


Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Gelées, confitures et compotes d'origine française ou fabriquées en France.

Vinaigre et sauces (condiments) d'origine française ou fabriqués en France.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins à indication géographique protégée (vins de pays), vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.