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Marques déposées par Leplast
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FREE MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE MOUSSE
Leplast

Numéro de dépôt :
924026
Date de dépôt :
03/04/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FREE MOUSSE

Déposée le 3 avril 1974 par Leplast auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FREE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Leplast domicilié(e) (soc. à r. l.), 14, rue Deltéral, Le Pré-Saint-Gervais (Seine Saint-Denis). - France.

La marque FREE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 924026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque FREE MOUSSE est expirée depuis le 3 avril 1984.


Leplast - (soc. à r. l.), 14, rue Deltéral, Le Pré-Saint-Gervais (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-460

Réservoir de produit additif (liquide, pâte, poudre, cristaux, paillettes) inséré directement sur le circuit d'un fluide primaire auquel le produit doit être mélangé.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.