Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH
LEPLAN-VERMEERSCH, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4058882
Date de dépôt :
07/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2024
LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH de LEPLAN-VERMEERSCH

Présentation de la marque LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEPLAN-VERMEERSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEPLAN-VERMEERSCH domicilié(e) Le Grand Bois - 26790 - Suze-la-Rousse - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 136 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence - France.

La marque LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4058882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEPLAN LEPLAN-VERMEERSCH est expirée depuis le 7 janvier 2024.


LEPLAN-VERMEERSCH, Société à responsabilité limitée - Le Grand Bois - 26790 - Suze-la-Rousse - France - SIREN 430136424


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Inscription le 19 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738733 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins.