Déposée le 2 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) LEPINARD PROFILAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RAILCOLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LEPINARD PROFILAGES domicilié(e) ZA des Hauts de France, 26, rue Copernic, 62970 COURCELLES LES LENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 212 249 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET - France.
La marque RAILCOLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAILCOLOR est expirée depuis le 2 avril 2009.
LEPINARD PROFILAGES a également déposé les autres marques suivantes : PROFILCO
LEPINARD PROFILAGES (Société Anonyme) - ZA des Hauts de France, 26, rue Copernic, 62970 COURCELLES LES LENS - France - SIREN 572212249
CABINET DEGRET - France
Inscription le 4 août 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°374981 - Publication au BOPI 2003-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
. matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques non électriques ; profilés, barres, tubes et tuyaux métalliques ; éléments porteurs comportant des profilés métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; rideaux en métal ; seuils métalliques ; plaques d'assemblage ; profilés métalliques façonnés par profilage à froid ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; conteneurs métalliques ; cadres métalliques pour la construction. . produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. . meubles ; glaces (miroirs), cadres ; tringles de rideaux ; rails pour rideaux ; patères pour rideaux ; galets pour rideaux ; anneaux et crochets de rideaux ; tringles de tapis d'escalier.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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