Déposée le 22 novembre 1990 par LEPEULE Robert
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « TELSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEPEULE Robert domicilié(e) 39 de la Gare - 25560 - FRASNE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Robert LEPEULE domicilié(e) 39 de la Gare - 25560 - FRASNE - France.
La marque TELSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718775.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TELSA est expirée depuis le 22 novembre 2020.
LEPEULE Robert - 39 de la Gare - 25560 - FRASNE - France
Robert LEPEULE - 39 de la Gare - 25560 - FRASNE - France
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2000 n°2188400 - Publication au BOPI 2000-12-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Inscription le 15 mars 2001 - Demande de relevé de déchéance n°318150 - Publication au BOPI 2001-03-15
Inscription le 14 décembre 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°336952 - Publication au BOPI 2001-12-14
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2010 n°2455452 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 15 novembre 2012 - Transmission totale de propriété n°588763 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-15
-machines outils - -appareils et instruments électriques - -transformateurs, moteurs, bobinages - -appareils éclairage et de chauffage - -jeux et jouets
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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