Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JML EXCELLENCE
Numéro de dépôt :
1350445
Date de dépôt :
19/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1996
Présentation de la marque JML EXCELLENCE
Déposée le 19 février 1986 par LEPEULE Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JML EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JML EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1350445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JML EXCELLENCE est expirée depuis le 19 février 1996.
LEPEULE Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38