Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME DE LA BUISSONNAYE
LEPEUDRY André
LEPEUDRY Georges
LEPEUDRY Pierre
LEPEUDRY Jean
LEPEUDRY Jacques
LEPEUDRY Louis

Numéro de dépôt :
1427388
Date de dépôt :
18/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/1997
FERME DE LA BUISSONNAYE de LEPEUDRY André

Présentation de la marque FERME DE LA BUISSONNAYE

Déposée le 18 septembre 1987 par LEPEUDRY André, LEPEUDRY Georges, LEPEUDRY Pierre, LEPEUDRY Jean, LEPEUDRY Jacques, LEPEUDRY Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FERME DE LA BUISSONNAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont LEPEUDRY André domicilié(e) Tourgeville (Calvados) - France, LEPEUDRY Georges domicilié(e) Tourgeville (Calvados) - France, LEPEUDRY Pierre domicilié(e) Tourgeville (Calvados) - France, LEPEUDRY Jean domicilié(e) Tourgeville (Calvados) - France, LEPEUDRY Jacques domicilié(e) 35 bd Victor Hugo 78300 POISSY - France, LEPEUDRY Louis domicilié(e) 13 Parc de Cerisy Mont Saint Aignan (76) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN. - France.

La marque FERME DE LA BUISSONNAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME DE LA BUISSONNAYE est expirée depuis le 18 septembre 1997.

LEPEUDRY André a également déposé les autres marques suivantes : FERME DES CATTERIES , FERME DE LA BUISSONNAYE , (Marque figurative) , (Marque figurative)


LEPEUDRY André - Tourgeville (Calvados) - France

LEPEUDRY Georges - Tourgeville (Calvados) - France

LEPEUDRY Pierre - Tourgeville (Calvados) - France

LEPEUDRY Jean - Tourgeville (Calvados) - France

LEPEUDRY Jacques - 35 bd Victor Hugo 78300 POISSY - France

LEPEUDRY Louis - 13 Parc de Cerisy Mont Saint Aignan (76) - France


CABINET WEINSTEIN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-08

Inscription le 1 février 1993 - Transmission de propriété n°154417 - Publication au BOPI 1993-02-01

Inscription le 18 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°153850 - Publication au BOPI 1993-01-18

Inscription le 12 avril 1991 - Transmission de propriété n°52855 - Publication au BOPI 1991-04-12

Fromages de toute nature, à pâte dure ou molle;beurres de toute nature;viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.