Déposée le 15 juillet 2014 par monsieur Lepetit stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « flying drone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-32 du 8 août 2014.
Le déposant est monsieur Lepetit stéphane domicilié(e) 1 rue Claude BERNARD - 34500 - BEZIERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Lepetit stéphane domicilié(e) 1 rue Claude BERNARD - 34500 - BEZIERS - France.
La marque flying drone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4105471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque flying drone est expirée depuis le 15 juillet 2024.
Lepetit stéphane a également déposé les autres marques suivantes : Planète OPTIQUE
M. Lepetit stéphane - 1 rue Claude BERNARD - 34500 - BEZIERS - France
M. Lepetit stéphane - 1 rue Claude BERNARD - 34500 - BEZIERS - France
Publication - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688535 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03
Appareils et instruments nautiques, optiques, de pesage, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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