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Marques déposées par LEPETIT Michel
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DIGIDOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIGIDOC
LEPETIT Michel, Paul, Robert

Numéro de dépôt :
97673663
Date de dépôt :
09/04/1997
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
09/04/2007

Présentation de la marque DIGIDOC

Déposée le 9 avril 1997 par LEPETIT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « DIGIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-21 du 23 mai 1997.

Le déposant est LEPETIT Michel, Paul, Robert, domicilié(e) "Domaine du pas des eaux", 17220 LA JARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LEPETIT - France.

La marque DIGIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97673663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIGIDOC est expirée depuis le 9 avril 2007.

LEPETIT Michel a également déposé les autres marques suivantes : VITAMINCE , NUTRIDIAG , NUTRIM , NUTRIDIA , GLOBAL WARNING


LEPETIT Michel, Paul, Robert - "Domaine du pas des eaux", 17220 LA JARNE - France


Michel LEPETIT - France


Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303112 - Publication au BOPI 2000-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

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