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Marques déposées par monsieur LEPETIT Henri-Jean
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NATURE EN SOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATURE EN SOL
M. LEPETIT Henri-Jean

Numéro de dépôt :
4273807
Date de dépôt :
21/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/05/2026
NATURE EN SOL de LEPETIT Henri-Jean

Présentation de la marque NATURE EN SOL

Déposée le 21 mai 2016 par monsieur LEPETIT Henri-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATURE EN SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est monsieur LEPETIT Henri-Jean domicilié(e) 17 bis – rue Jules Guesde - 93220 - GAGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEPETIT Henri-Jean domicilié(e) 17 bis – rue Jules Guesde - 93220 - GAGNY - France.

La marque NATURE EN SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE EN SOL arrivera à expiration en date du 21 mai 2026.


M. LEPETIT Henri-Jean - 17 bis – rue Jules Guesde - 93220 - GAGNY - France


M. LEPETIT Henri-Jean - 17 bis – rue Jules Guesde - 93220 - GAGNY - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694219 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.