Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERMIER
Madame LEPETIT épouse COURTONNE Monsieur COURTONNE Maurice

Numéro de dépôt :
1111142
Date de dépôt :
25/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FERMIER

Déposée le 25 octobre 1979 par madame LEPETIT épouse COURTONNE Monsieur COURTONNE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FERMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LEPETIT épouse COURTONNE Monsieur COURTONNE Maurice domicilié(e) Domaine Hectot 61 120 CAMEMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FERMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FERMIER est expirée depuis le 25 octobre 1989.


Madame LEPETIT épouse COURTONNE Monsieur COURTONNE Maurice - Domaine Hectot 61 120 CAMEMBERT - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

Fromages.