Déposée le 15 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LEPERCQ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « LEPERCQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-42 du 21 octobre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LEPERCQ domicilié(e) 21 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 968 500 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque LEPERCQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380197.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LEPERCQ, Société par Actions Simplifiée - 21 rue Lavoisier - 69680 - CHASSIEU - France - SIREN 968500231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-09
Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42
Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2015 n°2592959 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-07-15
Adhésifs (matières collantes) pour l'industrie, colles pour l'industrie. Mastics (résines naturelles), mastics à l'huile, mastics de vitrier, résines, peintures. Abrasifs, dégraissants. Distributeurs de rubans adhésifs (en tant que machines) pistolets à colle électriques, pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastics, dévidoires mécaniques. Pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion de mastics. Adhésifs et rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ; rubans et feuilles adhésives, feuilles adhésives et autoadhésives autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage, mastics de joints ; isolants et rubans adhésifs pour l'isolation. Tissus adhésifs collables à chaud, étiquettes en matières textiles auto-adhésives.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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