Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CARABINIERS
LEPERCHOIS Christian

Numéro de dépôt :
3365945
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2015
DOMAINE DES CARABINIERS de LEPERCHOIS Christian

Présentation de la marque DOMAINE DES CARABINIERS

Déposée le 15 juin 2005 par la société LEPERCHOIS Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES CARABINIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la société LEPERCHOIS Christian domicilié(e) Domaine des Carabiniers,30150 ROQUEMAURE - 30150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 322 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian LEPERCHOIS domicilié(e) Domaine des Carabiniers,30150 ROQUEMAURE - 30150 - France.

La marque DOMAINE DES CARABINIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365945.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CARABINIERS est expirée depuis le 15 juin 2015.

LEPERCHOIS Christian a également déposé les autres marques suivantes : Lunar Apogé


LEPERCHOIS Christian - Domaine des Carabiniers,30150 ROQUEMAURE - 30150 - France - SIREN 328322953


Monsieur Christian LEPERCHOIS - Domaine des Carabiniers,30150 ROQUEMAURE - 30150 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Boissons alcooliques : vin de pays et d'appellation d'origine ainsi qu'eaux-de-vie d'appellation d'origine, cidres, digestifs (alcool et liqueur à l'exception des eaux-de-vie), spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), extraits ou essences alcooliques.