BATIMOUSSE
Présentation de la marque BATIMOUSSE
Déposée le 2 mai 2006 par LEPELLETIER Jérôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BATIMOUSSE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIMOUSSE est expirée depuis le 2 mai 2016.
LEPELLETIER Jérôme a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 juin 2007 - Concession de licence n°456279 - Publication au BOPI 2007-06-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-40
Publication - Publication le 9 juin 2006 au BOPI 2006-23