Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BAL'EX
Numéro de dépôt :
1569203
Date de dépôt :
29/08/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/1998
Présentation de la marque BAL'EX
Déposée le 29 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LEPAUTE ELECTRONIQUE ETUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BAL'EX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAL'EX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAL'EX est expirée depuis le 29 août 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-24