Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LEPAREUR Michel Jean Gérard
/
NOVOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVOTE
LEPAREUR Michel Jean Gérard

Numéro de dépôt :
3860803
Date de dépôt :
21/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
NOVOTE de LEPAREUR Michel Jean Gérard

Présentation de la marque NOVOTE

Déposée le 21 septembre 2011 par LEPAREUR Michel Jean Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est LEPAREUR Michel Jean Gérard domicilié(e) ZI, 3 rue des métiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel LEPAREUR domicilié(e) ZI, 3 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France.

La marque NOVOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860803.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVOTE est expirée depuis le 21 septembre 2021.


LEPAREUR Michel Jean Gérard - ZI, 3 rue des métiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France


Michel LEPAREUR - ZI, 3 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

3°/ charrettes de golf.

1°/ vêtement de sport (autre que ceux de plongée).

2°/ article de sport destinés au golf (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) tee et support de tee, sacs pour crosses de golf, avec ou sans roulettes.