Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Petites Mines
M. Lepage Maxime
Mlle Agathe Flye Sainte Marie

Numéro de dépôt :
4283945
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les Petites Mines de Lepage Maxime

Présentation de la marque Les Petites Mines

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Lepage Maxime et mademoiselle Agathe Flye Sainte Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Mines »

Les déposants sont monsieur Lepage Maxime domicilié(e) 40 Avenue du Général Giraud - 52100 - Saint Dizier - France et mademoiselle Agathe Flye Sainte Marie domicilié(e) 1109 Route de la Guirosse - 40200 - Sainte Eulalie-en-Born - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Agathe Flye Sainte Marie domicilié(e) 1109 Route de la Guirosse - 40200 - Sainte Eulalie-en-Born - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Lepage Maxime - 40 Avenue du Général Giraud - 52100 - Saint Dizier - France

Mlle Agathe Flye Sainte Marie - 1109 Route de la Guirosse - 40200 - Sainte Eulalie-en-Born - France


Mlle Agathe Flye Sainte Marie - 1109 Route de la Guirosse - 40200 - Sainte Eulalie-en-Born - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704182 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Couture ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques .