Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Les Petites Mines
Numéro de dépôt :
4283945
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Les Petites Mines
Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par monsieur Lepage Maxime et mademoiselle Agathe Flye Sainte Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Petites Mines »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29
Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet total n°704182 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19