RESID'CAR L'instant de détente
Présentation de la marque RESID'CAR L'instant de détente
Déposée le 14 septembre 2007 par LEPAGE JEAN CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESID'CAR L'instant de détente » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-42 du 19 octobre 2007.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RESID'CAR L'instant de détente a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3524245.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESID'CAR L'instant de détente arrivera à expiration en date du 14 septembre 2027.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-10
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Inscription le 3 septembre 2012 - Concession de licence n°583613 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 14 novembre 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°588627 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-14
Inscription le 12 novembre 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°612495 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-11-12
Inscription le 4 février 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°617820 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-04
Inscription le 8 octobre 2014 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°632787 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-08
Inscription le 9 septembre 2015 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Concession de licence n°653612 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Inscription le 24 mars 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°665653 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24
Inscription le 13 décembre 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°690880 - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2016-12-13
Renouvellement sans limitation le 5 septembre 2017 n°2658473 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-05
Inscription le 12 juin 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°725630 - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-06-12
Inscription le 8 octobre 2018 - Concession de licence n°734935 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-08
Inscription le 26 décembre 2018 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°743757 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-12-26