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Marques déposées par madame LEPAGE HAUPTLI Ruth
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PROMAT INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMAT INDUSTRIE
Madame LEPAGE HAUPTLI Ruth

Numéro de dépôt :
1748610
Date de dépôt :
17/03/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2009

Présentation de la marque PROMAT INDUSTRIE

Déposée le 17 mars 1989 par madame LEPAGE HAUPTLI Ruth auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMAT INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame LEPAGE HAUPTLI Ruth domicilié(e) 35 rue François Couperin, 78370 Plaisir (dossier no 2146313) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2146313) - France.

La marque PROMAT INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMAT INDUSTRIE est expirée depuis le 17 mars 2009.


Madame LEPAGE HAUPTLI Ruth - 35 rue François Couperin, 78370 Plaisir (dossier no 2146313) - France


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - (dossier no 2146313) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146313 - Publication au BOPI 1999-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-02

Inscription le 21 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279425 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 16 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279336 - Publication au BOPI 1999-06-16

Installations de ventilation et d'éclairage, en particulier hottes, gaines et capteurs de cuisine; moyens d'écoulement d'eau