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Marques déposées par LEPAGE GILLES
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FRUITS DEFENDUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRUITS DEFENDUS
LEPAGE GILLES

Numéro de dépôt :
99795483
Date de dépôt :
03/06/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2019

Présentation de la marque FRUITS DEFENDUS

Déposée le 3 juin 1999 par LEPAGE GILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS DEFENDUS »

Le déposant est LEPAGE GILLES domicilié(e) 355 RUE HIPPOLYTE FABRE BAT C3 - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEPAGE GILLES domicilié(e) 355 RUE HIPPOLYTE FABRE BAT C3 - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRUITS DEFENDUS est expirée depuis le 3 juin 2019.


LEPAGE GILLES - 355 RUE HIPPOLYTE FABRE BAT C3 - 83600 - FREJUS - France


LEPAGE GILLES - 355 RUE HIPPOLYTE FABRE BAT C3 - 83600 - FREJUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2009 n°2405522 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-23

Inscription le 25 août 2009 - Changement d'adresse n°504836 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-25

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers à base de fruits, conserves de fruits Fruits frais Boissons de fruits et jus de fruits, sirops à base de fruits. Transmission d'informations par les réseaux nationaux et internationaux (Internet).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.