Déposée le 26 janvier 1989 par LEPAGE Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FRUITS DEFENDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est LEPAGE Gilles, domicilié(e) 79 rue de France, 06000 NICE - France.
La marque FRUITS DEFENDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DEFENDUS est expirée depuis le 26 janvier 1999.
LEPAGE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DEFENDUS
LEPAGE Gilles - 79 rue de France, 06000 NICE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers à base de fruits, conserves de fruits, fruits frais, boissons de fruits et jus de fruits, sirops à base de fruits
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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