Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITS DEFENDUS
LEPAGE Gilles

Numéro de dépôt :
1647092
Date de dépôt :
26/01/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/01/1999
FRUITS DEFENDUS de LEPAGE Gilles

Présentation de la marque FRUITS DEFENDUS

Déposée le 26 janvier 1989 par LEPAGE Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRUITS DEFENDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEPAGE Gilles, domicilié(e) 79 rue de France, 06000 NICE - France.

La marque FRUITS DEFENDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITS DEFENDUS est expirée depuis le 26 janvier 1999.

LEPAGE Gilles a également déposé les autres marques suivantes : FRUITS DEFENDUS


LEPAGE Gilles - 79 rue de France, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Fruits conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, produits laitiers à base de fruits, conserves de fruits, fruits frais, boissons de fruits et jus de fruits, sirops à base de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.