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Marques déposées par Lepage Constance
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CONSTANCE L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTANCE L
Lepage Constance

Numéro de dépôt :
3833992
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2021
CONSTANCE L de Lepage Constance

Présentation de la marque CONSTANCE L

Déposée le 24 mai 2011 par Lepage Constance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONSTANCE L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est Lepage Constance domicilié(e) 11 bis avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lepage Constance domicilié(e) 11 bis avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France.

La marque CONSTANCE L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTANCE L est expirée depuis le 24 mai 2021.


Lepage Constance - 11 bis avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Lepage Constance - 11 bis avenue de la Marne - 59700 - MARCQ EN BAROEUL - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Inscription le 9 novembre 2011 - Retrait partiel n°561468 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; porte-clefs de fantaisie ;

Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).