Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRONT MUNICIPAL
M. LEOPOLD PONS

Numéro de dépôt :
4032295
Date de dépôt :
14/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2023
FRONT MUNICIPAL de LEOPOLD PONS

Présentation de la marque FRONT MUNICIPAL

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2013 par monsieur LEOPOLD PONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRONT MUNICIPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur LEOPOLD PONS domicilié(e) 71 RUE ESCOFFIER - 59500 - DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LEOPOLD PONS domicilié(e) 71 RUE ESCOFFIER - 59500 - DOUAI - France.

La marque FRONT MUNICIPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4032295.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRONT MUNICIPAL est expirée depuis le 14 septembre 2023.

LEOPOLD PONS a également déposé les autres marques suivantes : FIWY LA MODE A TENDRES PRIX , Avec Léopold PONS ; Oui Douai, j'y crois , TOAST INN , Avec Léopold Pons, Réveillons Douai!


M. LEOPOLD PONS - 71 RUE ESCOFFIER - 59500 - DOUAI - France


M. LEOPOLD PONS - 71 RUE ESCOFFIER - 59500 - DOUAI - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.