Marque expirée - Marque en non vigueur

SOFA - décors meubles canapés
LEOPOLD Christiane

Numéro de dépôt :
98723383
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2018

Présentation de la marque SOFA - décors meubles canapés

Déposée le 16 mars 1998 par LEOPOLD Christiane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFA - décors meubles canapés »

Le déposant est LEOPOLD Christiane domicilié(e) Impasse du petit Coudon, Le Portigal,83160 LA-VALETTE-DU-VAR (dossier no 2359717) - 83160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame LEOPOLD Christiane née GENTA domicilié(e) Impasse du petit Coudon, Le Portigal LA-VALETTE-DU-VAR 83160 (dossier no 2359717) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFA - décors meubles canapés est expirée depuis le 16 mars 2018.

LEOPOLD Christiane a également déposé les autres marques suivantes : LIT D'OR - litologue Literie , LIT REVE LITERIE , SOFA


LEOPOLD Christiane - Impasse du petit Coudon, Le Portigal,83160 LA-VALETTE-DU-VAR (dossier no 2359717) - 83160 - France


Madame LEOPOLD Christiane née GENTA - Impasse du petit Coudon, Le Portigal LA-VALETTE-DU-VAR 83160 (dossier no 2359717) - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2008 n°2359717 - Publication au BOPI 2008-01-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622844 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Inscription le 22 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622843 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-22

Meubles (ancien, reedition, copie, antiquité) fer forgé (lisse, torsade) tapis/tissus/canapés (cuir, tissu, fixe, convertible) Banquettes (cuir, tissu) Objets de décoration (miroirs, tableaux bois peint, lampes, statuettes, gadgets, maquettes).

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.