Marque enregistrée - Marque en non vigueur

K A RT A PR AN N
M. Léopold BOYER

Numéro de dépôt :
4047550
Date de dépôt :
17/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2023
K A RT A PR AN N de Léopold BOYER

Présentation de la marque K A RT A PR AN N

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2013 par monsieur Léopold BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « K A RT A PR AN N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est monsieur Léopold BOYER domicilié(e) 172 rue Jules Hoareau - 97480 - SAINT JOSEPH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Léopold BOYER domicilié(e) 172 rue Jules Hoareau - 97480 - SAINT JOSEPH - France.

La marque K A RT A PR AN N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047550.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque K A RT A PR AN N est expirée depuis le 17 novembre 2023.


M. Léopold BOYER - 172 rue Jules Hoareau - 97480 - SAINT JOSEPH - France


M. Léopold BOYER - 172 rue Jules Hoareau - 97480 - SAINT JOSEPH - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

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