Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOM SCOTT
LEOPOL SARL

Numéro de dépôt :
1580177
Date de dépôt :
14/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2010
TOM SCOTT de LEOPOL

Présentation de la marque TOM SCOTT

Déposée le 14 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEOPOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOM SCOTT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LEOPOL domicilié(e) 86, av Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2156995) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 463 204 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEOPOL SARL M. ZANA Leon domicilié(e) (dossier no 2156995) - France.

La marque TOM SCOTT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOM SCOTT est expirée depuis le 14 mars 2010.

LEOPOL a également déposé les autres marques suivantes : BOBO TEMPO ANTI STANDART ISSUE , TOM SCOTT , Miss & Scott authentic original , KILAPA , UK , MARIN PECHEUR


LEOPOL SARL - 86, av Victor Hugo, 93300 AUBERVILLIERS (dossier no 2156995) - France - SIREN 301463204


LEOPOL SARL M. ZANA Leon - (dossier no 2156995) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2156995 - Publication au BOPI 1999-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

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