Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CABANNE
Madame Léontine QUEYROI en famille Yvonne, veuve de Monsieur Robert SOUSTRE, Domaine de la Cabanne, 33660 SAINT-SEURIN-SUR-L'ISLE, Monsieur Jacques SOUSTRE "Les Jarries", 33660 SAINT-SEURIN-SUR-L'ISLE, Madame Eliane LEBEINSTEN, veuve de Monsieur Georges SOUSTRE, 92, rue de la Tour, 75016 PARIS, Madame Françoise SOUSTRE, épouse de Monsieur VASLIN 15, boulevard Victor-Hugo, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ, Monsieur Robert SOUSTRE, 4, résidence Pontac, Rue Maurice Utrillo, VILLENAVE-D'ORNON, 33140 PONT-DE-LA-MAYE.

Numéro de dépôt :
1178904
Date de dépôt :
16/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CABANNE

Déposée le 16 février 1981 par madame Léontine QUEYROI en famille Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Léontine QUEYROI en famille Yvonne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque DOMAINE DE LA CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA CABANNE est expirée depuis le 16 février 1991.


Madame Léontine QUEYROI en famille Yvonne, veuve de Monsieur Robert SOUSTRE, Domaine de la Cabanne, 33660 SAINT-SEURIN-SUR-L'ISLE, Monsieur Jacques SOUSTRE "Les Jarries", 33660 SAINT-SEURIN-SUR-L'ISLE, Madame Eliane LEBEINSTEN, veuve de Monsieur Georges SOUSTRE, 92, rue de la Tour, 75016 PARIS, Madame Françoise SOUSTRE, épouse de Monsieur VASLIN 15, boulevard Victor-Hugo, 64500 SAINT-JEAN-DE-LUZ, Monsieur Robert SOUSTRE, 4, résidence Pontac, Rue Maurice Utrillo, VILLENAVE-D'ORNON, 33140 PONT-DE-LA-MAYE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04

Vins d'appellation contrôlée.