DOMAINE DE LA CABANNE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CABANNE
Déposée le 16 février 1981 par madame Léontine QUEYROI en famille Yvonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CABANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE DE LA CABANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE LA CABANNE est expirée depuis le 16 février 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04