Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TEAM CONSEILS
Numéro de dépôt :
1743103
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
Présentation de la marque TEAM CONSEILS
Déposée le 16 mars 1990 par LEONETTI Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TEAM CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TEAM CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM CONSEILS est expirée depuis le 16 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06