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Marques déposées par madame Léone FOUCHER
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ACAPSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACAPSE
Mme. Léone FOUCHER

Numéro de dépôt :
3944547
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/09/2022
ACAPSE de Léone FOUCHER

Présentation de la marque ACAPSE

Déposée le 7 septembre 2012 par madame Léone FOUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACAPSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est madame Léone FOUCHER domicilié(e) 3 rue du haut de La Plaine - 44770 - La Plaine-sur-Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Léone Foucher domicilié(e) 3 rue du haut de La Plaine - 44770 - La Plaine-sur-Mer - France.

La marque ACAPSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACAPSE est expirée depuis le 7 septembre 2022.


Mme. Léone FOUCHER - 3 rue du haut de La Plaine - 44770 - La Plaine-sur-Mer - France


Mme. Léone Foucher - 3 rue du haut de La Plaine - 44770 - La Plaine-sur-Mer - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Publicité ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Relations publiques ;

Transports ; emballage et entreposage de marchandises. Distribution de journaux ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.