Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTALYS
Mme. léone erard

Numéro de dépôt :
3895428
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
CARTALYS de léone erard

Présentation de la marque CARTALYS

Déposée le 8 février 2012 par madame léone erard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CARTALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est madame léone erard domicilié(e) 25 rue pierre vallence - 37100 - tours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. léone erard domicilié(e) 25 rue pierre vallence - 37100 - tours - France.

La marque CARTALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895428.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTALYS est expirée depuis le 8 février 2022.


Mme. léone erard - 25 rue pierre vallence - 37100 - tours - France


Mme. léone erard - 25 rue pierre vallence - 37100 - tours - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.