Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLET DOUX
LEONCE Nicole

Numéro de dépôt :
1309792
Date de dépôt :
20/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/1995
BILLET DOUX de LEONCE Nicole

Présentation de la marque BILLET DOUX

Déposée le 20 mai 1985 par LEONCE Nicole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILLET DOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LEONCE Nicole domicilié(e) 24, rue Montaleau, 94370 SUCY EN BRIE - France.

La marque BILLET DOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1309792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET DOUX est expirée depuis le 20 mai 1995.


LEONCE Nicole - 24, rue Montaleau, 94370 SUCY EN BRIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage;matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.