Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BELLEVILLE FACTORY
Mme. Leonarda Bartolotta
M. sebastien guerni

Numéro de dépôt :
4367270
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
BELLEVILLE FACTORY de Leonarda Bartolotta

Présentation de la marque BELLEVILLE FACTORY

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par madame Leonarda Bartolotta et monsieur sebastien guerni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLEVILLE FACTORY »

Les déposants sont madame Leonarda Bartolotta domicilié(e) 7 rue jean mace, n 271 - 94120 - fontenay sous bois - France et monsieur sebastien guerni domicilié(e) 7 rue jean mace, n 271 - 94120 - fontenay sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. sebastien guerni domicilié(e) 7 rue jean mace - 94120 - Fontenay Sous boid - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25


Mme. Leonarda Bartolotta - 7 rue jean mace, n 271 - 94120 - fontenay sous bois - France

M. sebastien guerni - 7 rue jean mace, n 271 - 94120 - fontenay sous bois - France


M. sebastien guerni - 7 rue jean mace - 94120 - Fontenay Sous boid - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Inscription le 1 juillet 2019 - Rejet total n°760088 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-01

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.