Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE CHAT
Numéro de dépôt :
11589
Date de dépôt :
04/04/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Angoulème
Présentation de la marque LE CHAT
Déposée le 4 avril 1978 par Léonard ZOEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Angoulème), la marque française « LE CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11589.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LE CHAT est expirée depuis le 4 avril 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025