Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NO TAG
Mademoiselle LEONARD Sandrine
Madame NAT MONNIER Cathy

Numéro de dépôt :
3154174
Date de dépôt :
18/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
18/03/2012
NO TAG de LEONARD Sandrine

Présentation de la marque NO TAG

Déposée le 18 mars 2002 par mademoiselle LEONARD Sandrine et madame NAT MONNIER Cathy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « NO TAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Les déposants sont mademoiselle LEONARD Sandrine domicilié(e) 6 rue Tolosane,31000 TOULOUSE - 31000 - France et madame NAT MONNIER Cathy domicilié(e) 84 chemin Ferro Lebres, ,31100 TOULOUSE - 31100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÏTRE GOURDOU BOUE AVOCAT domicilié(e) 7 RUE DES RENFORTS,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

La marque NO TAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NO TAG est expirée depuis le 18 mars 2012.


Mademoiselle LEONARD Sandrine - 6 rue Tolosane,31000 TOULOUSE - 31000 - France

Madame NAT MONNIER Cathy - 84 chemin Ferro Lebres, ,31100 TOULOUSE - 31100 - France


MAÏTRE GOURDOU BOUE AVOCAT - 7 RUE DES RENFORTS,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Inscription le 23 septembre 2002 - retrait partiel n°354747 - Publication au BOPI 2002-09-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Vêtements, chaussures, chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain, bandanas [foulards] ; bérets ; caleçons ; casquettes ; ceintures [habillement] ; chandails ; chapeaux ; chaussettes ; chaussons ; chaussures ; chaussures de bain ; chemises ; collants ; lingerie de corps ; cravates ; culottes ; écharpes ; foulards ; gants [habillement] ; gilets ; imperméables ; jupes ; manteaux ; pantalons ; pantoufles ; parkas ; pyjamas ; robes ; sous-vêtements ; tabliers [vêtements] ; tee-shirt ; vestes ; vêtements en cuir ; vêtements en imitation du cuir. Articles de bijouterie ; porte-clefs de fantaisie ; anneaux [bijouterie] ; parures [bijouterie] ; boucles d'oreilles ; montres ; parures d'ivoire ; colliers [bijouterie] ; broches [bijouterie] ; bijoux en cloisonné

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.