Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DES PLANS
M. Léonard HERVE

Numéro de dépôt :
4002975
Date de dépôt :
03/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2023
LA MAISON DES PLANS de Léonard HERVE

Présentation de la marque LA MAISON DES PLANS

Déposée par voie électronique le 3 mai 2013 par monsieur Léonard HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DES PLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est monsieur Léonard HERVE domicilié(e) Kernon Tréffladus - 29510 - Briec - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Léonard HERVE domicilié(e) Kernon Tréffladus - 29510 - Briec - France.

La marque LA MAISON DES PLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4002975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DES PLANS est expirée depuis le 3 mai 2023.

Léonard HERVE a également déposé les autres marques suivantes : Ty Glaz


M. Léonard HERVE - Kernon Tréffladus - 29510 - Briec - France


M. Léonard HERVE - Kernon Tréffladus - 29510 - Briec - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.