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Marques déposées par Léonard DONATI
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Granny Smith
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Granny Smith
Léonard DONATI
Edward SOOBRATTY

Numéro de dépôt :
3593813
Date de dépôt :
07/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Granny Smith de Léonard DONATI

Présentation de la marque Granny Smith

Déposée le 7 août 2008 par Léonard DONATI et Edward SOOBRATTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Granny Smith »

Les déposants sont Léonard DONATI domicilié(e) 580 avenue de font brun,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France et Edward SOOBRATTY domicilié(e) 226 Chemin du pélican,83000 TOULON - 83000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edward SOOBRATTY domicilié(e) 226 Chemin du pélican,83000 TOULON - 83000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 28

Léonard DONATI a également déposé les autres marques suivantes : Condenséo ,


Léonard DONATI - 580 avenue de font brun,83320 CARQUEIRANNE - 83320 - France

Edward SOOBRATTY - 226 Chemin du pélican,83000 TOULON - 83000 - France


Edward SOOBRATTY - 226 Chemin du pélican,83000 TOULON - 83000 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493852 - Publication au BOPI 2009-03-25

Errata de la publication - Publication au BOPI 2008-43

Republication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).