Association Léonard de Vinci, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4053331
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
Présentation de la marque ReStart PostBac@devinci
Déposée le 4 décembre 2013 par l'association loi 1901 Léonard de Vinci
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « ReStart PostBac@devinci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Léonard de Vinci domicilié(e) Pôle Universitaire Léonard de Vinci, 2-12 avenue Léonard de vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Léonard de Vinci, Mme CASAS Evelyne domicilié(e) Pôle Universitaire Léonard de Vinci, 2-12 avenue Léonard de vinci - 92400 - COURBEVOIE - France.
La marque ReStart PostBac@devinci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Association Léonard de Vinci, Association loi 1901 - Pôle Universitaire Léonard de Vinci, 2-12 avenue Léonard de vinci - 92400 - COURBEVOIE - France
Association Léonard de Vinci, Mme CASAS Evelyne - Pôle Universitaire Léonard de Vinci, 2-12 avenue Léonard de vinci - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
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