Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d'Ingénierie Léonard de Vinci
Association Léonard de Vinci, association Loi 1901 Pôle Universitaire Léonard de Vinci

Numéro de dépôt :
3168282
Date de dépôt :
04/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2012
E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d\'Ingénierie Léonard de Vinci de Léonard de Vinci

Présentation de la marque E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d'Ingénierie Léonard de Vinci

Déposée le 4 juin 2002 par l'association loi 1901 Léonard de Vinci auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d'Ingénierie Léonard de Vinci » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Léonard de Vinci domicilié(e) 2-12 Avenue Léonard de Vinci,92400 Courbevoie - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 850 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Léonard de Vinci, Pôle Universitaire Léonard de Vinci domicilié(e) 2-12 Avenue Léonard de Vinci,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d'Ingénierie Léonard de Vinci a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168282.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.S.I.L.V : Ecole Supérieur d'Ingénierie Léonard de Vinci est expirée depuis le 4 juin 2012.

Léonard de Vinci a également déposé les autres marques suivantes : I.M.C.M. Institut du Management et de la Création Multimédia , INSTITUT DES HAUTES ETUDES DE L'IMMOBILIER IHEI , De Vinci Design School , MARKETING COMMERCE SUR INTERNET , E.M.L.V : Ecole de Management Léonard de Vinci , I.I.M : INSTITUT DE L'INTERNET ET DU MULTIMEDIA , #EMLV , #IIM , Ecole Supérieure d'Ingénieurs Léonard de Vinci , V EMLV BUSINESS SCHOOL DE VINCI PARIS


Association Léonard de Vinci, association Loi 1901 Pôle Universitaire Léonard de Vinci - 2-12 Avenue Léonard de Vinci,92400 Courbevoie - 92400 - France - SIREN 402850226


Association Léonard de Vinci, Pôle Universitaire Léonard de Vinci - 2-12 Avenue Léonard de Vinci,92400 Courbevoie - 92400 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet partiel n°368623 - Publication au BOPI 2003-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Papier, produits de l'imprimerie, papeterie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Education, formation, organisation de concours en matière d'éducation. Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels, études de projets techniques, élaboration de logiciels, programmation pour ordinateurs, consultation en matière d'ordinateurs, conversion de données et de programme informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.