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Marques déposées par l'association loi 1901 Léonard de Vinci (Association) loi 1901
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Leonardo Da Vinci Network
Marque expirée - Marque en non vigueur

Leonardo Da Vinci Network
Association Léonard de Vinci (Association) loi 1901

Numéro de dépôt :
3566503
Date de dépôt :
31/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2018
Leonardo Da Vinci Network de Léonard de Vinci (Association) loi 1901

Présentation de la marque Leonardo Da Vinci Network

Déposée le 31 mars 2008 par l'association loi 1901 Léonard de Vinci (Association) loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Leonardo Da Vinci Network »

Le déposant est l'association loi 1901 Léonard de Vinci (Association) loi 1901 domicilié(e) 12 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 850 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RMS Avocat Maître MAHRACH domicilié(e) 8 rue Beauregard,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Leonardo Da Vinci Network est expirée depuis le 31 mars 2018.


Association Léonard de Vinci (Association) loi 1901 - 12 Avenue Léonard de Vinci,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 402850226


RMS Avocat Maître MAHRACH - 8 rue Beauregard,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.