Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93
LEONARD Christophe
DIJOUX Louis Michael

Numéro de dépôt :
3240245
Date de dépôt :
05/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2013
Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93 de LEONARD Christophe

Présentation de la marque Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93

Déposée le 5 août 2003 par LEONARD Christophe et DIJOUX Louis Michael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Les déposants sont LEONARD Christophe domicilié(e) 8, allée Dumont Durville,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France et DIJOUX Louis Michael domicilié(e) 18 rue de TOURVILLE,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIJOUX LOUIS MICHAEL domicilié(e) 18 rue de Tourville,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France.

La marque Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 34 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toutes Discriminations Interdites TDImade in 93 est expirée depuis le 5 août 2013.


LEONARD Christophe - 8, allée Dumont Durville,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France

DIJOUX Louis Michael - 18 rue de TOURVILLE,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France


DIJOUX LOUIS MICHAEL - 18 rue de Tourville,93600 Aulnay S/S BOIS - 93600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Vêtements. Chaussures. Chemises – chapellerie. Tabacs : Articles pour fumeur non en métaux précieux. Sciage. Couture. Imprimerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.